Comptes rendus

Délibération n^o 2022-38 examinée le 5 Juillet 2022 —

Approbation du procès-verbal du 10 Mai 2022

Approuvée à l'unanimité

Délibération n^o 2022-39 examinée le 5 Juillet 2022 -

Débat du conseil municipal sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables du Plan

Local d'Urbanisme

Prend Acte à l'unanimité

Délibération n ^o 2022-40 examinée le 5 Juillet 2022 -

Mise à disposition de locaux scolaires au Centre de Loisirs de la

Communauté d'Agglomération du Gard Rhodanien

Approuvée à l'unanimité

Délibération n^o 2022-41 examinée le 5 Juillet 2022 —

Adoption du référentiel M57 au 1^er Janvier 2023

Approuvée à l'unanimité

Délibération n^o 2022-42 examinée le 5 Juillet 2022 —

Délibération Subvention Association de Danse

Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés (8 pour -2 Contre)

Délibération n ^o 2022-43 examinée le 5 Juillet 2022 —

Compte-Rendu des Décisions Prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 23 Mai 2020

Prend Acte à l'unanimité