Comptes rendus

Délibération n° 2022-51 examinée le 25 Octobre 2022 -

.Annexe délibération n-2022-51

Approbation du procès-verbal du 20 Septembre 2022

Approuvée à l'unanimité

Délibération n° 2022-52 examinée le 25 Octobre 2022 -

Election d'un nouvel Adjoint au Maire suite à la démission du

3ème Adjoint

Approuvée à l'unanimité

Délibération n° 2022-53 examinée le 25 Octobre 2022 -

Suppression d'un poste de Conseiller Municipal Délégué

Approuvée à l'unanimité

Délibération n° 2022-54 examinée le 25 Octobre 2022 -

Approbation du Tableau du Conseil Municipal

Approuvée à l'unanimité

Délibération n° 2022-55 examinée le 25 Octobre 2022 -

Désignation des Délégués au SIVU des Massifs du Gard Rhodanien

Approuvée à l'unanimité

Délibération n° 2022-56 examinée le 25 Octobre 2022 -

Désignation des membres de la CAO

Approuvée à l'unanimité

Délibération n° 2022-57 examinée le 25 Octobre 2022 -

Délégation au SiiG de la diffusion des données adresses de la commune sur le site national de l'adresse pour l'alimentation de la Base Adresse Nationale (BAN)

Approuvée à l'unanimité

Délibération n° 2022-58 examinée le 25 Octobre 2022 -

Attribution d'une subvention à l'Adapei 30

Approuvée à l'unanimité

Délibération n° 2022-59 examinée le 25 Octobre 2022 -

Attribution d'une subvention au Club Le Bienvenu

Approuvée à l'unanimité

Délibération n° 2022-60 examinée le 25 Octobre 2022 -

Demande de participation financière au Département du Gard dans le cadre du contrat territorial : « construction d'une cantine »

Approuvée à l'unanimité

Délibération n° 2022-61 examinée le 25 Octobre 2022 -

Demande de subvention au titre de la DETR 2023 dans le cadre de la construction d'un restaurant scolaire

Approuvée à l'unanimité

Délibération n° 2022-62 examinée le 25 Octobre 2022 -

Reversement reliquat subvention d'équilibre

Approuvée à l'unanimité

Délibération n° 2022-63 examinée le 25 Octobre 2022 -

Décision Modificative n° 2 Budget Général

Approuvée à l'unanimité

Délibération n° 2022-64 examinée le 25 Octobre 2022 -

Lancement d'un AMI relatif au développement des projets photovoltaïques en toiture et ombrière

Approuvée à l'unanimité

Décisions du Maire

-Décision du Maire n° 2022-04 : Attribution du marché public de fourniture et livraison de repas en liaison froide au restaurant scolaire de l'Ecole Léona Tribes

-Décision du Maire n° 2022-05 : Attribution du marché public de travaux de désamiantage, de démolition des bâtiments concernant l'ancienne école primaire, de création d'une PTF sous et à l'arrière du bâtiment existant pour véhicule léger et la réalisation d'un mur de clôture en agglos surmontés d'une clôture pour l'aménagement de la place publique

-Décision du Maire n° 2022-06 : Attribution du marché public Fourniture et Installation de Systèmes de Vidéo Surveillance avec contrat de maintenance associé

-Décision du Maire n° 2022-07 : Convention d'ancrage d'un dispositif de vidéoprotection sur façade d'un immeuble d'Habitat du Gard

-Décision du Maire n° 2022-08 : Convention d'Ancrage d'une Antenne sur la toiture d'un immeuble de la Copropriété La Marguerite

Prend Acte à l'unanimité